Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'accès ainsi que d'utilisation du site internet https://bonne-vap.fr, édité par BONNE VAP.
Toute personne accédant au site s'engage à respecter les présentes CGU.
Les présentes CGU sont distinctes des Conditions Générales de Vente (CGV), lesquelles régissent exclusivement les achats réalisés sur le site.
Accès au site
Le site https://bonne-vap.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.
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Compte utilisateur
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Utilisation du site
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Il s'interdit notamment :
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Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Données personnelles
Les modalités de collecte, d'utilisation, de traitement, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Modification des CGU
BONNE VAP se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou du fonctionnement du site.
La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.
Droit applicable
Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.








































































